Mentions légales

Identification :

EISSOR

3 rue des Cormiers
35650 LE RHEU

Directeur de la publication :

Hébergeur :

ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

Web Master :

Droits d’auteur, copyright :

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, autre que pour un usage strictement personnel, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle des pages, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques constituant ce site sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et expresse de l’association EISSOR.

Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l’usage exclusif de EISSOR. Les informations recueillies par l’association EISSOR relatives à l’adhérent et au donateur bénéficient de la protection de la loi Informatique et Libertés 78-17 du 6 janvier 1978. Elles pourront donner lieu à l’exercice du droit individuel d’accès, de rectification ou d’opposition dans les conditions prévues par la délibération CNIL 80-10 du 1er avril 1980, par courrier à l’Association EISSOR.

Mise à jour :

Gérée par l’association EISSOR de façon régulière.

Informations :

Les textes à caractères sociaux et administratifs sont donnés à titre informatif et ne se substituent pas aux informations officielles émanant de spécialistes du droit administratif, de santé publique, et social français.